Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mai 2024. Ces conditions régissent l'accès et l'utilisation des services d'information de Calvenhome.

  1. 1. Objet des Services

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  2. 2. Acceptation des Conditions

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  3. 3. Droits et Obligations de l'Utilisateur

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  4. 4. Propriété Intellectuelle

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  6. 6. Modifications des Conditions

    Calvenhome se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels. La poursuite de l'utilisation du service vaut acceptation des nouvelles conditions.

  7. 7. Résiliation

    Calvenhome peut suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur en cas de violation des présentes conditions, sans préavis ni indemnité.

  8. 8. Contact et Questions Légales

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